Le prochain conseil municipal se tiendra dans la

Grande Salle de la Mairie

le lundi 15 avril 2024 à 20h15

Ordre du jour

1. Approbation du procès-verbal en date du 20 février 2024.

2. Chasse : Agrément de permissionnaires

3. Chasse : Agrément d’un garde-chasse

4. Mise en œuvre de la prescription acquisitive pour l'acquisition des parcelles cadastrées Section AA 102/61 et 105/62

5. Alignement : acquisition et intégration dans le domaine public des parcelles Section 03 n°542/29 - Section AA 349/60 – Section AA 65

6. Convention financière avec les époux MEYER – Rue des Champs

7. Décision modificative n°1

8. Taxe intérieure sur la consommation finale d’électricité-part communale-TICFE : substitution de la commune par Territoire Energie Alsace pour la perception du produit de la taxe et ses modalités de versement

9. Audit pour l’élaboration d’un plan de gestion zérophyto pour le terrain de football

10.Avenant à la convention de partenariat avec la Ligue contre le cancer pour la création d’espace sans tabac

11.Divers