Le prochain conseil municipal se tiendra dans la

Grande Salle de la Mairie

le lundi 03 novembre à 20h15

Ordre du jour :

1. Approbation du procès-verbal en date du 26 aout 2025
2. Instauration de la redevance provisoire pour les chantiers
3. Abrogation de la délibération du 26.08.2025 - Modalités d’octroi de cadeau au personnel communal
4. Attribution exceptionnelle d’un cadeau – CLADÉ Grégory
5. Création d’un emploi d’agent d’entretien polyvalent
6. Mise à jour du tableau des effectifs des emplois permanents
7. Adhésion à la convention de participation risque « prévoyance » mise en place par le centre de gestion de la fonction publique territoriale du Haut-Rhin et participation financière de la collectivité à la protection sociale complémentaire en risque « prévoyance »
8. Révision des statuts de territoire d’énergie d’alsace
9. Décision modificative n°1
10. Cession de la parcelle section 04 n°218
11. Acquisition de la parcelle section 04 n°215/50
12. Acquisition de la parcelle section 04 n°217/48
13. Convention financière avec l’ASR pour l’acquisition de buts amovibles
14. Autorisation d’engager, liquider et mandater des dépenses d’investissement jusqu’à l’adoption du budget 2026
15. Divers